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Augmentation de taxes au Québec

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À compter du 1er janvier 2012,  la TVQ (gouvernement du Québec) passera de 8,5% à 9,5%. La TPS (gouvernement du Canada) n’augmentera pas. Ce changement aura un impact sur la facturation que vous ferez à vos clients et sur les taxes qu’il faut réclamer sur vos achats.

Sur le blog d’AgentSolo, Raynald Morand donne une explication très claire de l’impact de ce changment :

Si un produit ou un service se vend $100.00, la TPS est à 5% soit $5.00 et la TVQ sera à 9.5% soit (100 + 5) X 0.095 = 9.975 ou 9.98 pour un total de $ 114.98. Si vous vendez un produit ou un service qui inclus les taxes, par exemple : $100.00 taxes incluses, votre calcul est (en 2011) 100/1.13925 pour un montant avant taxes de 87.79. Avec la nouvelle taxe, le calcul sera 100/1.14975 pour un montant avant taxes de 86.98 soit une diminution de 0.81$. Il serait peut être pertinent prendre en considération d’ajuster vos tarifs surtout si vous facturez avec les taxes incluses.

La TVQ se calcule sur une contrepartie qui comprend la taxe sur les produits et services (TPS) au taux de 5 %. Le taux effectif combiné de la TPS et de la TVQ est de 14,975% à partir du 1 janvier 2012. Si vous multipliez $100.00 par 1.14975, vous obtiendrez automatiquement le montant avec taxes.

Le 1 janvier 2013, la TVH (Taxe de Vente Harmonisée) devrait être mise en place. Elle devrait nous simplifier la vie car nous n’aurons qu’une seule taxe de 15% à calculer. Je vous tiendrai au courant.

Augmentation de TVQ au 1er janvier 2012Pour plus d’information, vous pouvez consulter le site de Revenu Québec.

Nous vous recommandons de bien vous préparer pour pouvoir facturer avec les taxes ajuster à compter du 1er janvier 2012.

Chez Copilot, nous sommes fins prêts et les ajustements se feront automatiquement le 1er janvier à minuit… alors que vous serez en train de sabrer le champagne !

Nous en profitons donc pour vous souhaiter une bonne périodes des fêtes et une année 2012 prospère !

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Written by Elise Desaulniers

8 décembre 2011 à 11 h 00 min

Publié dans Fiscalité

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